Mentions Légales ETS François

DROITS D’AUTEURS

https://www.françoismateriaux.fr (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de Monsieur Christian FRANCOIS.

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://www.françoismateriaux.fr est strictement interdite sans autorisation écrite au préalable de la part de Monsieur Christian FRANCOIS.

Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://www.françoismateriaux.fr

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de Monsieur Christian FRANCOIS pourra faire l’objet de poursuites légales.

ÉDITEUR

Monsieur Christian FRANCOIS

SAS ETABLISSEMENT FRANCOIS
1440 Route d’Etretat
76280 Heuqueville
SIRET : 34211107700018

HÉBERGEMENT

OVH
www.ovh.com
SAS au capital de 10 000 000 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
0 820 698 765
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

CONCEPTION – CRÉATION WEB

HTAG
http://www.htag-telecom.fr/
10 Rue Franklin
76600 Le Havre
02 79 01 02 03
SIRET 801 405 358 00020

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de Monsieur Christian FRANCOIS. En aucun cas, elles ne seront divulguées à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Mr Christian FRANCOIS.